Recyclage
Mentions légales
SNC-Neptune Distribution a ouvert ce site « www.eau-rozana.com» (©SNC Neptune Distribution 2014), pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables.
Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec SNC Neptune Distribution.
1. Informations générales
Ce site est la propriété de :
SNC Neptune Distribution
70, avenue des Sources
03270 St Yorre
Société en nom collectif
SIRET 39175135100043
RCS Cusset B 391 751 351
TVA FR 28 391 751 351
Capital 1 500 Euros
Vous pouvez nous contacter par l’intermédiaire de Neptune – via le site www.eau-rozana.com rubrique Contactez-nous
Le directeur de la publication est Monsieur Pierre CANDELA.
Ce site a été réalisé pour le compte de SNC Neptune par Ostin digital, 74 rue de Blanche 75009 Paris
Ce site est hébergé pour le compte de SNC Neptune par Ostin, 74 rue Blanche 75009 Paris.
2. Données personnelles et autres données
Se référer à la politique des données personnelles de SNC Neptune
3. Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site « www.eau-rozana.com » nécessite une autorisation préalable écrite de SNC Neptune Distribution. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site « www.eau-rozana.com» SNC Neptune Distribution ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site « www.eau-rozana.com» et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
4. Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, SNC Neptune Distribution ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
5. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
6. Mise à jour des conditions générales
SNC Neptune Distribution se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.